GUIDE
« VOS DROITS ET DÉMARCHES »
POUR LES PARTICULIERS

Les enfants et adolescents peuvent être accueillis dans des structures de loisirs pendant ou en dehors des jours d’école, avec ou sans hébergement. Ces structures sont soumises à des obligations, notamment en termes d’encadrement. D’autres types d’accueil (non traités dans ce dossier) obéissent à des règles spéciales : séjours destinés aux enfants handicapés ou suivis par un service de sauvegarde de l’enfance, stages organisés par un club sportif…​

Direction de l’information légale et administrative

01/09/2021

Comment participer à un chantier de jeunes bénévoles ?

Les camps de scouts sont-ils soumis à des obligations spécifiques ?

Qu’est-ce que le contrat d’engagement éducatif ?

Inscription au Bafa et au BAFD (en ligne)

Aides aux vacances

Sport

Accueils collectifs de mineurs (ACM) avec hébergement

Métiers et diplômes professionnels relevant du sport et de l’animation